Publication: Mars 2016
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Annexe 1 du Titre V
Circulaires et instructions AGIRC et ARRCO


Type de documentNuméroDateSujet
Circulaires AGIRC-ARRCO2004-6-DRE08/03/2004Calcul des points de l'exercice de liquidation de la retraite.
2004-20-DRE01/10/2004Retraite à 60 ans des enseignants.
2004-25-DRE14/10/2004Répartition des taux de cotisation.
2004-32-DRE27/12/2004Charte unicité de service aux participants.
2005-7-DC22/03/2005Charte graphique.
2006-15 DC09/11/2006Information des actifs.
2007-4 DC13/02/2007Information des actifs.
2007-19-DRE07/11/2007Assiette des cotisations - Sommes versées à l'occasion du départ d'une entreprise.
2008-12-DSI13/11/2008Mise en oeuvre du Relevé Actualisé de Points.
2009-7-DRE26/03/2009Cumul emploi-retraite.
2009-8-DRE10/04/2009Assiette des cotisations - Contributions patronales à des régimes de retraite et de prévoyance
2010-16-DRE12/10/2010Définition de l'accord au sein de l'entreprise pour l'application de certaines dispositions.
2011-1-DRE10/01/2011Cotisations sur une rémunération reconstituée à temps plein pour les participants en situation de retraite progressive
2012-2-DRE09/01/2012Bénéficiaires de l'article L. 311-3-31 du code de la Sécurité sociale - Sommes et avantages versés à un salarié par une personne tierce à l'employeur
2012-8-DRE01/03/2012Bénéficiaires de l'article L. 311-3-31 du code de la Sécurité sociale - Sommes et avantages versés à un salarié par une personne tierce à l'employeur
2013-11-DRJ3/07/2013Augmentation des taux obligatoires de cotisation des régimes Agirc et Arrco à compter des 1er janvier 2014 et 2015
2013-15-DRJ2/10/2013Arrondi au centième des taux appelés des cotisations à compter de 2014
2014-8-DRJ30/06/2014Assiette des cotisations - Suppression de la réglementation relative aux sommes versées à l'occasion du départ d'une entreprise - dites sommes isolées - à compter du 1er janvier 2016
2015-9-DRJ22/10/2015Assiette des cotisations à compter du 1er janvier 2016 - Suppression de la réglementation relative aux sommes versées à l'occasion du départ d'une entreprise dites "sommes isolées" - Complément à la circulaire Agirc Arrco 2014-8-DRJ
Circulaires AGIRCS.J. 1995-466906/10/1995Assiette du régime de retraite des cadres.
S.J. 2001-490716/03/2001Cotisations AGFF.
S.J. 2002-495930/07/2002Participants à employeurs multiples.
S.J. 2002-497119/11/2002Participants à employeurs multiples.
2010-5-DF29/07/2010Contribution Apec - Modalités de recouvrement à compter du 1er janvier 2011.
Circulaire ARRCO2005-2-DRE18/02/2005Calcul des cotisations - Délibération 11B.
2006-5-DRE05/12/2006Situation des travailleurs handicapés au regard de l'AGFF.
Instruction AGIRC ARRCO2006-134-DC22/12/2006Information des actifs.
2009-44-DRE06/04/2009Assiette des cotisations - Sommes versées à l'occasion du départ de l'entreprise
2011-129-DRE07/12/2011Assiette des cotisations - Prime de partage des profits
2011-80-DRE21/06/2011Assiette des cotisations - Indemnités versées à l'occasion de la rupture du contrat de travail ou de la cessation forcée des fonctions de mandataires sociaux et des dirigeants
2012-47-DRE21/03/2012Assiette des cotisations - Indemnités versées à l'occasion de la rupture du contrat de travail ou de la cessation forcée des fonctions des mandataires sociaux et des dirigeants
Instruction ARRCO2009-3-DRE23/01/2009Cotisations des apprentis
2011-11-DRE04/04/2011Cotisations des apprentis ( exercice 2011)
2011-40-DRE22/12/2011Cotisations des apprentis (exercice 2011) - Mise à jour de l'instruction ARRCO 2011-11-DRE du 04/04/2011
2013-5-DRJ05/03/2013Cotisations des apprentis
Lettres circulaires ARRCO95-3429/11/1995Assiette des cotisations.
2001-1616/03/2001Recouvrement des cotisations AGFF.
2001-2210/04/2001Cotisations AGFF des apprentis.
2001-2312/04/2001Recouvrement des cotisations AGFF - Complément à la lettre circulaire ARRCO 2001-16 du 16/03/2001.
Note de service AGIRCS.J. 2001-1312/04/2001Cotisations AGFF.